Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – NGTCUSTOM
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site NGTCUSTOM, spécialisé dans la vente de chaussures et casquettes personnalisées.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont des articles personnalisés (chaussures et casquettes customisées).
Les photos présentées sur le site sont les plus fidèles possibles, mais de légères variations peuvent exister en raison du caractère artisanal et personnalisé des créations.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en [€ / autre devise] et incluent / n’incluent pas la TVA selon le statut de l’entreprise.
NGTCUSTOM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
Article 4 – Commande
La commande est validée une fois le paiement accepté.
NGTCUSTOM se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de :
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Problème de paiement
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Informations incorrectes fournies par le client
Article 5 – Paiement
Le paiement est sécurisé et peut être effectué par :
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Carte bancaire
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PayPal
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Autres moyens proposés sur le site
La commande ne sera traitée qu’après confirmation du paiement.
Article 6 – Livraison
Les délais de traitement et de livraison sont indiqués dans la Politique d’expédition.
NGTCUSTOM ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs ou cas de force majeure.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de retour.
Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut ou erreur de notre part.
Article 8 – Responsabilité
NGTCUSTOM ne saurait être tenu responsable :
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D’une mauvaise utilisation du produit
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De l’usure normale
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De dommages indirects liés à l’achat
Article 9 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (logo, designs, images, textes) sont la propriété exclusive de NGTCUSTOM.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Article 10 – Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne sont pas revendues à des tiers.
Article 11 – Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit en vigueur dans le pays d’enregistrement de l’entreprise.